Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPOTCABINE
RIONDE Guy

Numéro de dépôt :
1286334
Date de dépôt :
09/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2004

Présentation de la marque CAPOTCABINE

Déposée le 9 octobre 1984 par RIONDE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPOTCABINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIONDE Guy, domicilié(e) LA SAMARITAINE, 88800 VITTEL (dossier no 2038750) - France.

La marque CAPOTCABINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPOTCABINE est expirée depuis le 9 octobre 2004.

RIONDE Guy a également déposé les autres marques suivantes : TRONÇONNELLE , VINIROTOR , L'AMAZONELORRAINE , CAPOTUNNEL , RIONDE TRONCONNELLE , PAR 86 , GRIELLES


RIONDE Guy - LA SAMARITAINE, 88800 VITTEL (dossier no 2038750) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1994 n°2038750 - Publication au BOPI 1994-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201600 - Publication au BOPI 1996-06-03

Isolation phonique en parois pour postes de travail et machines industrielles.Fermetures planes phoniquement isolantes et amovibles.Murs, rideaux et capotages isolants. Plaques, parois et leur association pour l'insonorisation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.